Dictionnaire du Moyen Français (1330-1500)

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     FONCIER     
FEW III fundus
FONCIER, adj.
[T-L : foncier ; GD : foncier ; GDC : foncier ; AND : fonser ; FEW III, 876b : fundus ; TLF VIII, 1036b : foncier]

A. -

[D'une chose] "Relatif à un bien-fonds"

 

1.

"Qui consiste en un ensemble de terres et de droits"

 

2.

[D'une redevance] "Qui frappe ce bien-fonds"

 

3.

"Qui appartient au seigneur du bien-fonds"

B. -

[D'une pers.] "Qui possède le bien-fonds et les droits qui y sont attachés"
 

Chartes et Coutumes Edmonde Papin


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