1 | 1 | Chancell. Henri VI, L., t.2, 1432, 228 | Actes de la chancellerie d'Henri VI concernant la Normandie sous la domination anglaise (1422-1435). Extraits des Registres du Trésor des Chartes aux Archives Nationales. Publ. avec introd. et notes par Paul Le Cacheux.- Rouen : A. Lestringant ; Paris : A. Picard, 1908, t. 2. | Localisation | Normandie. |
| 2 | 1 | Ch. VI, D., t.2, 1382, 231 | Choix de pièces inéd. relatives au règne de Charles VI, publ. par L. Douët-d'Arcq.- Paris : J. Renouard, 1864, t. 2 (Société de l'Histoire de France). | Localisation | documents de provenance diverse, surtout parisiens. |
| 3 | 1 | Comptes Paris V.L.D., t.1, 1451-1453, 783 | Comptes du domaine de la ville de Paris. Texte éd. et annoté par Alexandre Vidier, Léon Le Grand, Paul Dupieux.- Paris : Imprimerie nationale, 1948, t. 1 (Histoire générale de Paris). | Localisation | Paris |
| 4 | 1 | Comptes roi René A., t.2, 1451, 389 | Les Comptes du roi René, publ. d'après les originaux inédits conservés aux Archives des Bouches-du-Rhône [par] G. Arnaud d'Agnel.- Paris : A. Picard, 1910, t. 3. | Localisation | les documents rassemblés concernent surtout la Provence ; auteur inconnu.quelques documents sont trés marqués d'occitanismes (phonétiques et morphologiques) |
| 5 | 1 | Conf. Jug. Parlem. Paris L.L., 1344, 156 | Confessions et jugements de criminels au Parlement de Paris (1319-1350), publ. par Monique Langlois et Yvonne Lanhers.- Paris : SEVPEN, 1971, p. 51-188. | Localisation | les documents, rédigés par des fonctionnaires royaux résidant à Paris, reprennent parfois les termes des dépositions des criminels, qui peuvent être étrangers à la ville. |
| 6 | 1 | Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.2, 1437, 231 | Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle. Textes et documents avec notes et dissertations par C.-J. Beautemps-Beaupré. Première partie : coutumes et styles.- Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel, 1883, t. 4. | Localisation | p. 43-121: le texte a été compilé "pour l'usage de l'Anjou et du Maine" [éd. p. 29], mais il se fonde en partie sur le Grand Coutumier. P. 142 s.: Anjou; les textes utilisent parfois des sources provenant d'autres régions (en particulier parisiens). |
| 7 | 1 | Drap. Valenc. E., 1344, 267 | Documents relatifs à la draperie de Valenciennes au moyen âge, [publ. par] Georges Espinas.- Paris : F. Loviton ; Lille : É. Raoust, 1931 (Documents et travaux publiés par la société d'histoire du droit des pays flamands, picards et wallons ; 1). | Localisation | Valenciennes |
| 8 | 1 | Hist. dr. munic. E., t.1, 1356, 361 | Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution. Artois. Tome III: Labroye-Wavans. Supplément, [publ.] par Georges Espinas.- Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1943 (Société d'histoire du droit). | Localisation | documents de provenance diverse |
| 9 | 2 | Clos galées Rouen M.-C., t.2, 1347, 86 | Documents relatifs au clos des galées de Rouen et aux armées de mer du roi de France de 1293 à 1418. Recueillis et analysés par Anne Merlin-Chazelas.- Paris : Bibliothèque Nationale, 1978, t. 2 (Collection de documents inédits sur l'histoire de France. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610. Série in-8° ; 12). | Localisation | documents de provenance diverse, surtout de Haute-Normandie. Les personnes dont ils émanent sont souvent des officiers royaux, dont la carrière ne se limite pas à Rouen ; les responsables techniques de la rédaction sont en général inconnus. |
| 10 | 2 | Comptes argent. rois Fr. D.-A., I, 1359-1360, 206 | Comptes de l'argenterie des rois de France au XIVe siècle publ. d'après des manuscrits originaux par L. Douët-d'Arcq.- Paris : J. Renouard, 1851 (Société de l'Histoire de France). | Localisation | inconnue (comptes rédigés par des fonctionnaires d'origines diverses, au lieu de résidence du roi ou à Paris; pour des achats faits à des personnes parfois étrangères à Paris). |
| 11 | 2 | Comptes hôtel rois Fr. D.-A., 1389, 255 | Comptes de l'hôtel des rois de France aux XIVe et XVe siècles, publ. par L. Douët-d'Arcq.- Paris : J. Renouard, 1865 (Société de l'Histoire de France). | Localisation | inconnue (rédaction par des fonctionnaires royaux à Paris ou à son lieu de résidence). |
| 12 | 2 | Comptes Lille L., t.1, 1421-1422, 184 | Les Ducs de Bourgogne. Études sur les lettres, les arts et l'industrie pendant le XVe siècle et plus particulièrement dans les Pays-Bas et le duché de Bourgogne, [publ.] par le comte de Laborde. Seconde partie : Preuves.- Paris : Plon, 1852, t. 3. | Localisation | États bourguignons |
| 13 | 3 | Doc. Poitou G., t.10, 1457, 24 | Recueil des documents concernant le Poitou contenus dans les registres de la Chancellerie de France, publ. par Paul Guérin et Léonce Celier, t. 12 : 1475-1483. In : Archives historiques du Poitou, t. 41.- Poitiers : Société française d'imprimerie et de librairie, 1914-1919. | Localisation | documents concernant le Poitou, rédigés en général à la chancellerie de France, le plus souvent sur la base de documents poitevins |
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Chartes et Coutumes | Edmonde Papin |
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