1 | 1 | Clos galées Rouen M.-C., t.1, 1383, 275 | Documents relatifs au clos des galées de Rouen et aux armées de mer du roi de France de 1293 à 1418. Recueillis et analysés par Anne Merlin-Chazelas.- Paris : Bibliothèque Nationale, 1978, t. 2 (Collection de documents inédits sur l'histoire de France. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610. Série in-8° ; 12). | Localisation | documents de provenance diverse, surtout de Haute-Normandie. Les personnes dont ils émanent sont souvent des officiers royaux, dont la carrière ne se limite pas à Rouen ; les responsables techniques de la rédaction sont en général inconnus. |
| 2 | 1 | Compte Navarre I.P., 1367-1371, 360 | Le Compte des recettes et dépenses du roi de Navarre en France et en Normandie de 1367 à 1370, publ. par E. Izarn, avec une introd. par Gustave-A. Prevost.- Paris : A. Picard, 1885. | Localisation | Normandie le plus souvent ; les comptes concernent surtout les possessions de Charles le Mauvais en Normandie, ils sont tenus par Jean Climence à Evreux [éd. p. LXXss.]. |
| 3 | 1 | Comptes Etat bourg. M.F., t.3, 1418-1420, 674 | Comptes généraux de l'Etat bourguignon entre 1416 et 1420, publ. par Michel Mollat, avec le concours de Robert Favreau. Troisième partie.- Paris : Imprimerie Nationale ; C. Klincksieck, 1969, t. 3, fasc. 1-2 (Recueil des historiens de la France : documents financiers ; 5). | Localisation | Flandres et Artois |
| 4 | 1 | Comptes Lille L., t.1, 1432-1433, 338 | Les Ducs de Bourgogne. Études sur les lettres, les arts et l'industrie pendant le XVe siècle et plus particulièrement dans les Pays-Bas et le duché de Bourgogne, [publ.] par le comte de Laborde. Seconde partie : Preuves.- Paris : Plon, 1852, t. 3. | Localisation | États bourguignons |
| 5 | 1 | Hist. dr. munic. E., t.1, 1477, 448 | Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution. Artois. Tome III: Labroye-Wavans. Supplément, [publ.] par Georges Espinas.- Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1943 (Société d'histoire du droit). | Localisation | documents de provenance diverse |
| 6 | 1 | Hist. Lille T., t.2, 1405, 425 | Textes historiques sur Lille et le Nord de la France avant 1789 (imprimés et inédits). [Publ. par] Paul Thomas.- Paris : Domat-Montchrestien ; Lille : G. Cambay, 1936, t. 2 (Bibliothèque de la Société d'histoire du droit des pays flamands, picards et wallons ; 10). | Localisation | les documents proviennent surtout des Flandres |
| 7 | 1 | Pol. Louis XI, G., Pièces justif., 1462, 418 | Pièces justificatives. In : GANDILHON (René).- Politique économique de Louis XI.- Rennes : impr. réunies, 1940 (Thèse Lettres : Toulouse). |
| 8 | 1 | Trés. Reth. S.L., t.2, 1347, 75 | Trésor des chartes du comté de Rethel, publ. par Gustave Saige et Henri Lacaille. Tome 2 (1329-1415).- Monaco : impr. de Monaco, 1904 (Collection de documents historiques publiés par ordre de S.A.S. le prince Albert Ier). |
| 9 | 2 | Ch. VI, D., t.1, 1393, 112 | Choix de pièces inéd. relatives au règne de Charles VI, publ. par L. Douët-d'Arcq.- Paris : J. Renouard, 1864, t. 2 (Société de l'Histoire de France). | Localisation | documents de provenance diverse, surtout parisiens. |
| 10 | 2 | Comptes Archev. Rouen J., 1428-1429, 105 | Comptes, devis et inventaires du manoir archiépiscopal de Rouen, recueillis et annotés par le Chanoine [L.] Jouen.- Paris : A. Picard ; Rouen : Lestringant, 1908. | Localisation | Rouen (lieu de rédaction des comptes ; les trésoriers, rédacteurs des comptes, sont de Rouen, ou de la région proche). |
| 11 | 7 | Doc. Poitou G., t.12, 1483, 570 | Recueil des documents concernant le Poitou contenus dans les registres de la Chancellerie de France, publ. par Paul Guérin et Léonce Celier, t. 12 : 1475-1483. In : Archives historiques du Poitou, t. 41.- Poitiers : Société française d'imprimerie et de librairie, 1914-1919. | Localisation | documents concernant le Poitou, rédigés en général à la chancellerie de France, le plus souvent sur la base de documents poitevins |
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Chartes et Coutumes | Edmonde Papin |
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