Dictionnaire du Moyen Français (1330-1500)

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JUSTICIABLE
  Tri :
11
Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 92
Le Coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle). [Publ. par] Michel Petitjean et Marie-Louise Marchand, sous la dir. de Josette Metman.- Paris : Éd. du C.N.R.S., 1982 (Centre d'étude d'histoire juridique ; Centre de recherches historiques de la Faculté de droit et de science politique de Dijon).
Localisationle texte, composé à Beaune, intègre aussi quelques éléments non bourguignons [éd.].
21
Trés. Reth. S.L., t.2, 1384, 309
Trésor des chartes du comté de Rethel, publ. par Gustave Saige et Henri Lacaille. Tome 2 (1329-1415).- Monaco : impr. de Monaco, 1904 (Collection de documents historiques publiés par ordre de S.A.S. le prince Albert Ier).
32
Doc. Poitou G., t.4, 1374, 352
Recueil des documents concernant le Poitou contenus dans les registres de la Chancellerie de France, publ. par Paul Guérin et Léonce Celier, t. 12 : 1475-1483. In : Archives historiques du Poitou, t. 41.- Poitiers : Société française d'imprimerie et de librairie, 1914-1919.
Localisationdocuments concernant le Poitou, rédigés en général à la chancellerie de France, le plus souvent sur la base de documents poitevins
42
Hist. dr. munic. E., t.3, 1395, 65
Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution. Artois. Tome III: Labroye-Wavans. Supplément, [publ.] par Georges Espinas.- Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1943 (Société d'histoire du droit).
Localisationdocuments de provenance diverse
Chartes et CoutumesEdmonde Papin

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