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1 | 1 | Comptes Etat bourg. M.F., t.3, 1416-1418, 37 | Comptes généraux de l'Etat bourguignon entre 1416 et 1420, publ. par Michel Mollat, avec le concours de Robert Favreau. Troisième partie.- Paris : Imprimerie Nationale ; C. Klincksieck, 1969, t. 3, fasc. 1-2 (Recueil des historiens de la France : documents financiers ; 5). | Localisation | Flandres et Artois |
| 2 | 1 | Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.1, 1385, 213 | Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle. Textes et documents avec notes et dissertations par C.-J. Beautemps-Beaupré. Première partie : coutumes et styles.- Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel, 1883, t. 4. | Localisation | p. 43-121: le texte a été compilé "pour l'usage de l'Anjou et du Maine" [éd. p. 29], mais il se fonde en partie sur le Grand Coutumier. P. 142 s.: Anjou; les textes utilisent parfois des sources provenant d'autres régions (en particulier parisiens). |
| 3 | 1 | Hist. dr. munic. E., t.3, 1395, 63 | Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution. Artois. Tome III: Labroye-Wavans. Supplément, [publ.] par Georges Espinas.- Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1943 (Société d'histoire du droit). | Localisation | documents de provenance diverse |
| 4 | 2 | Trés. Reth. S.L., t.2, 1345, 60 | Trésor des chartes du comté de Rethel, publ. par Gustave Saige et Henri Lacaille. Tome 2 (1329-1415).- Monaco : impr. de Monaco, 1904 (Collection de documents historiques publiés par ordre de S.A.S. le prince Albert Ier). |
| 5 | 3 | Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 147 | Le Coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle). [Publ. par] Michel Petitjean et Marie-Louise Marchand, sous la dir. de Josette Metman.- Paris : Éd. du C.N.R.S., 1982 (Centre d'étude d'histoire juridique ; Centre de recherches historiques de la Faculté de droit et de science politique de Dijon). | Localisation | le texte, composé à Beaune, intègre aussi quelques éléments non bourguignons [éd.]. |
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Chartes et Coutumes | Edmonde Papin |
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