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1 | 1 | Chancell. Henri VI, L., t.2, 1427, 54 | Actes de la chancellerie d'Henri VI concernant la Normandie sous la domination anglaise (1422-1435). Extraits des Registres du Trésor des Chartes aux Archives Nationales. Publ. avec introd. et notes par Paul Le Cacheux.- Rouen : A. Lestringant ; Paris : A. Picard, 1908, t. 2. | Localisation | Normandie. |
| 2 | 1 | Clos galées Rouen M.-C., t.2, 1341-1342, 56 | Documents relatifs au clos des galées de Rouen et aux armées de mer du roi de France de 1293 à 1418. Recueillis et analysés par Anne Merlin-Chazelas.- Paris : Bibliothèque Nationale, 1978, t. 2 (Collection de documents inédits sur l'histoire de France. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610. Série in-8° ; 12). | Localisation | documents de provenance diverse, surtout de Haute-Normandie. Les personnes dont ils émanent sont souvent des officiers royaux, dont la carrière ne se limite pas à Rouen ; les responsables techniques de la rédaction sont en général inconnus. |
| 3 | 1 | Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 284 | Le Coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle). [Publ. par] Michel Petitjean et Marie-Louise Marchand, sous la dir. de Josette Metman.- Paris : Éd. du C.N.R.S., 1982 (Centre d'étude d'histoire juridique ; Centre de recherches historiques de la Faculté de droit et de science politique de Dijon). | Localisation | le texte, composé à Beaune, intègre aussi quelques éléments non bourguignons [éd.]. |
| 4 | 1 | Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.2, 1437, 338 | Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle. Textes et documents avec notes et dissertations par C.-J. Beautemps-Beaupré. Première partie : coutumes et styles.- Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel, 1883, t. 4. | Localisation | p. 43-121: le texte a été compilé "pour l'usage de l'Anjou et du Maine" [éd. p. 29], mais il se fonde en partie sur le Grand Coutumier. P. 142 s.: Anjou; les textes utilisent parfois des sources provenant d'autres régions (en particulier parisiens). |
| 5 | 3 | Doc. Poitou G., t.12, 1481, 438 | Recueil des documents concernant le Poitou contenus dans les registres de la Chancellerie de France, publ. par Paul Guérin et Léonce Celier, t. 12 : 1475-1483. In : Archives historiques du Poitou, t. 41.- Poitiers : Société française d'imprimerie et de librairie, 1914-1919. | Localisation | documents concernant le Poitou, rédigés en général à la chancellerie de France, le plus souvent sur la base de documents poitevins |
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Chartes et Coutumes | Edmonde Papin |
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