|
1 | 1 | Cartul. Laval B., t.2, 1335, 190 | Cartulaire de Laval et de Vitré. In : BROUSSILLON (Bertrand de).- La Maison de Laval : 1020-1605. Étude historique accompagnée du cartulaire de Laval et de Vitré.- Paris : A. Picard, 1903, t. 5 : Nouvelles recherches, p. 34-111. | Localisation | documents émanant de sources diverses, surtout occidentaux. |
| 2 | 1 | Chancell. Henri VI, L., t.2, 1434, 304 | Actes de la chancellerie d'Henri VI concernant la Normandie sous la domination anglaise (1422-1435). Extraits des Registres du Trésor des Chartes aux Archives Nationales. Publ. avec introd. et notes par Paul Le Cacheux.- Rouen : A. Lestringant ; Paris : A. Picard, 1908, t. 2. | Localisation | Normandie. |
| 3 | 1 | Hist. dr. munic. E., t.1, 1335, 325 | Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution. Artois. Tome III: Labroye-Wavans. Supplément, [publ.] par Georges Espinas.- Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1943 (Société d'histoire du droit). | Localisation | documents de provenance diverse |
| 4 | 1 | Trés. Reth. S.L., t.2, 1384, 306 | Trésor des chartes du comté de Rethel, publ. par Gustave Saige et Henri Lacaille. Tome 2 (1329-1415).- Monaco : impr. de Monaco, 1904 (Collection de documents historiques publiés par ordre de S.A.S. le prince Albert Ier). |
| 5 | 2 | Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 221 | Le Coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle). [Publ. par] Michel Petitjean et Marie-Louise Marchand, sous la dir. de Josette Metman.- Paris : Éd. du C.N.R.S., 1982 (Centre d'étude d'histoire juridique ; Centre de recherches historiques de la Faculté de droit et de science politique de Dijon). | Localisation | le texte, composé à Beaune, intègre aussi quelques éléments non bourguignons [éd.]. |
| 6 | 2 | Doc. Poitou G., t.2, 1341, 196 | Recueil des documents concernant le Poitou contenus dans les registres de la Chancellerie de France, publ. par Paul Guérin et Léonce Celier, t. 12 : 1475-1483. In : Archives historiques du Poitou, t. 41.- Poitiers : Société française d'imprimerie et de librairie, 1914-1919. | Localisation | documents concernant le Poitou, rédigés en général à la chancellerie de France, le plus souvent sur la base de documents poitevins |
| 7 | 5 | Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.1, 1411, 465 | Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle. Textes et documents avec notes et dissertations par C.-J. Beautemps-Beaupré. Première partie : coutumes et styles.- Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel, 1883, t. 4. | Localisation | p. 43-121: le texte a été compilé "pour l'usage de l'Anjou et du Maine" [éd. p. 29], mais il se fonde en partie sur le Grand Coutumier. P. 142 s.: Anjou; les textes utilisent parfois des sources provenant d'autres régions (en particulier parisiens). |
|
Chartes et Coutumes | Edmonde Papin |
|
|