Dictionnaire du Moyen Français (1330-1500)

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DÉROGER
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8 exemples
 1 Et le dit Perrin ou dit cas avons remis et restitué, remettons et restituons à sa bonne fame et renommée, se pour cause de ce ou de ses deppendences feust ou soit deturpée ou derrougée en aucune maniere (Doc. Poitou G., t.7, 1408, 120).
 2 ...avons quicté (...) les faiz et cas devant diz et tous autres cas, excès, deliz par eulx et de leur adveu et consentement commis et perpetrez, depuis la date desdictes lettres d'abolition octroyées au dit Guy de la Roche et à eulx, ausquelles ne voulons aucunement estre desrogié, mais les voulons demourer en leur vertu jusques à present (Doc. Poitou G., t.8, 1446, 331).
 3 Les keuriers doibvent disposer de l'utilité de la communauté de la ville et conté d'Arques par le conseil de l'abbé ou du prevost et leurs ordonnances faire entretenir à tel temps que l'on venra estre expedient, pourveu qu'il ne soit derrogyé à ces presentes keures (Hist. dr. munic. E., t.1, 1469, 257).
 4 ...extirper et destruire les statuz, constitutions et ordonnances qui seroient faictes par aucuns particuliers de noz bonnes villes en dérogeant à nostre auctorité royal (Pol. Louis XI, G., Pièces justif., 1476, 440).
 5 ...faictes proceder pardevant vous lesdictes parties sur ledict principal, sans aucunement deroguer à nostredicte commission, en la meilleure et plus briefve expedicion de justice que faire ce pourra (Lettres Ch. VIII, P.M., t.5, 1490, 230).
 6 ...attendu ladicte provision que ja en avons ainsi faicte, laquelle ne desrogue aucunement aux ordonnances de nostredicte court (Lettres Ch. VIII, P., t.3, 1492, 260).
 7 ...que tous seigneurs, gens d'église, nobles, officiers (...) puissent (...) marchander par mer, par terre (...) sans déroguer à leurs noblesses, estat (...) ne que, à cause de ce, leur en puisse quelque chose estre imputée (Pol. Louis XI, G., Pièces justif., 1483, 451).
 8 Car ainsi nous plaist il et voulons estre fait, nonobstant que ledit suppliant exerce l'office et estat de lieutenant de nostredit seneschal de Poictou et judicatures, et lesquelz estat et office nous declairons n'estre derogant à noblesse (Doc. Poitou G., t.12, 1483, 572).
Chartes et CoutumesEdmonde Papin

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