1 | 1 | Cartul. Laval B., t.2, 1378, 294 | Cartulaire de Laval et de Vitré. In : BROUSSILLON (Bertrand de).- La Maison de Laval : 1020-1605. Étude historique accompagnée du cartulaire de Laval et de Vitré.- Paris : A. Picard, 1903, t. 5 : Nouvelles recherches, p. 34-111. | Localisation | documents émanant de sources diverses, surtout occidentaux. |
| 2 | 1 | Clos galées Rouen M.-C., t.2, 1344, 65 | Documents relatifs au clos des galées de Rouen et aux armées de mer du roi de France de 1293 à 1418. Recueillis et analysés par Anne Merlin-Chazelas.- Paris : Bibliothèque Nationale, 1978, t. 2 (Collection de documents inédits sur l'histoire de France. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610. Série in-8° ; 12). | Localisation | documents de provenance diverse, surtout de Haute-Normandie. Les personnes dont ils émanent sont souvent des officiers royaux, dont la carrière ne se limite pas à Rouen ; les responsables techniques de la rédaction sont en général inconnus. |
| 3 | 1 | Comptes Etat bourg. M.F., t.2, 1419, 498 | Comptes généraux de l'Etat bourguignon entre 1416 et 1420, publ. par Michel Mollat, avec le concours de Robert Favreau. Troisième partie.- Paris : Imprimerie Nationale ; C. Klincksieck, 1969, t. 3, fasc. 1-2 (Recueil des historiens de la France : documents financiers ; 5). | Localisation | Flandres et Artois |
| 4 | 1 | Comptes hôtel rois Fr. D.-A., 1478-1481, 349 | Comptes de l'hôtel des rois de France aux XIVe et XVe siècles, publ. par L. Douët-d'Arcq.- Paris : J. Renouard, 1865 (Société de l'Histoire de France). | Localisation | inconnue (rédaction par des fonctionnaires royaux à Paris ou à son lieu de résidence). |
| 5 | 1 | Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 120 | Le Coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle). [Publ. par] Michel Petitjean et Marie-Louise Marchand, sous la dir. de Josette Metman.- Paris : Éd. du C.N.R.S., 1982 (Centre d'étude d'histoire juridique ; Centre de recherches historiques de la Faculté de droit et de science politique de Dijon). | Localisation | le texte, composé à Beaune, intègre aussi quelques éléments non bourguignons [éd.]. |
| 6 | 1 | Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.2, 1437, 286 | Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle. Textes et documents avec notes et dissertations par C.-J. Beautemps-Beaupré. Première partie : coutumes et styles.- Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel, 1883, t. 4. | Localisation | p. 43-121: le texte a été compilé "pour l'usage de l'Anjou et du Maine" [éd. p. 29], mais il se fonde en partie sur le Grand Coutumier. P. 142 s.: Anjou; les textes utilisent parfois des sources provenant d'autres régions (en particulier parisiens). |
| 7 | 1 | Hist. dr. munic. E., t.1, 1481, 468 | Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution. Artois. Tome III: Labroye-Wavans. Supplément, [publ.] par Georges Espinas.- Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1943 (Société d'histoire du droit). | Localisation | documents de provenance diverse |
| 8 | 1 | Lettres Ch. VIII, P., t.3, 1491, 173 | Lettres de Charles VIII, roi de France. Publ. d'après les originaux par P. Pélicier.- Paris : Renouard, 1903, t. 4, p. 1-330 (Société de l'Histoire de France). | Localisation | entourage royal : documents rédigés par divers secrétaires de Charles VIII (pour leur liste cf. éd. t. 1, p. 7-12, avec biographies sommaires de certains d'entre eux). |
| 9 | 1 | Trés. Reth. S.L., t.2, 1410, 649 | Trésor des chartes du comté de Rethel, publ. par Gustave Saige et Henri Lacaille. Tome 2 (1329-1415).- Monaco : impr. de Monaco, 1904 (Collection de documents historiques publiés par ordre de S.A.S. le prince Albert Ier). |
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Chartes et Coutumes | Edmonde Papin |
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