Dictionnaire du Moyen Français (1330-1500)

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     COUTUMERIE     
FEW II-2 consuetudo
COUTUMERIE, subst. fém.
[GD : costumerie ; FEW II-2, 1092a : consuetudo]

A. -

"Droit demandé à l'entrée d'un endroit" : Et s'il trespasse hors les bournes secretement, soit par eaue ou par terre, au dedens desquelles se recoit ladicte coustumerie sans acquicter la denrée, ses chevaulx, charretes et voitures sont confisquez s'ilz sont prins (Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.4, 1464, 157).

B. -

"Étendue où l'on paie ce droit" (synon. coutume) : Si aucun marchant forain trespasse par les brancheres d'aucune coustumerie, et il apparance ancienne de chastel, branche et passaige d'aucun conte, baron ou de seigneur chastellain, sans acquicter sa denrée, s'il ignore l'acquict pour ce que autreffoiz il n'y ait passé, il est receu de le jurer par serment et en fait lay d'amende (Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.2, 1437, 260).
 

Chartes et Coutumes Edmonde Papin


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