Dictionnaire du Moyen Français (1330-1500)

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COUTUME
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11 exemples
 1 Coustume est droit non escript constitué et ordonné par raisonnables acoustumances et usaiges de tout le peuple d'aucun pais ou de la maire partie d'iceluy, droictement et bien commencez et par plusieurs foiz par dix ans fréquentez, aiant auctorité et puissance de lay. (Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.2, 1437, 454).
 2 Loy et coustume different comme chose expresse et chose taisible ; car lays sont expressement escriptes es livres, et les coustumes ont auctorité par taisible consentement de peuple, ou autrement du consentement d'aucun hoir. (Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.2, 1437, 455).
 3 S'aucun marchant forain trespasse par les branchières d'aucune coustume par la terre du conte, du baron, ou du seigneur chastellain, sans acquicter sa denrée, s'il ygnore l'acquict pour ce que autres foiz n'y ait passé, il sera receu de le jurer par serement (Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.1, 1411, 287).
 4 Coustumes sont ce que estoient gardées d'ancienneté et esprové des princes et gardé du pueple, qui devisent à qui chascune chose doit estre et ce qui appartient à chascun. Lois sont establissemens que les princes ont fait et que le [pueple] a gardé en la contrée, pourquoy touz comptens sont finéz. (Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 108).
 5 Si aucun meffait en paix et il se transporte en autruy pais voisin, et les coustumes des deux pais sont adverses, question est qui en congnoistra. La responce est que le juge du pais où il a fait le meffait en cognoistra en requerant ledit malfaicteur lui estre rendu de celui qui l'a prins ; car s'il en congnoissoit il ne le pourroit pas pugnir selon la coustume du pais où il fist le meffait, aussi est ce mieulx raison que ceulx du pais où il a meffait en voient la pugnicion. (Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.2, 1437, 155).
 6 Coustume nupcialle n'est autre chose fors que coustume particulliere pour le dedens d'aucune cité. (Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.2, 1437, 455).
 7 ...sus ce que nous disions à nous appartenir les peceiz et les briseiz et tout nauffrage qui arrivent ou arriver povent dès le bois aus diz religieus jusques a la Goule de Jart, et touz briseiz, peceiz et nauffrages qui entrent et entreront touz jours mais le chenau de Jart ; et disions en oultre à nous appartenir les costumes et les planchaiges de touz les vessiaus entrans le chenau de Jart (Doc. Poitou G., t.1, 1333, 413).
 8 ...pour deniers paiez par li, pour le Roy, au viconte de Londres, pour la coustume des vins qui darrainnement sont venuz de Gascoigne (Comptes argent. rois Fr. D.-A., I, 1359-1360, 210).
 9 ...Guillaume Charles, fermier de la coustume du Teilleul (Compte Navarre I.P., 1367-1371, 151).
 10 Philippe de Villiers eust dit, que en ladicte ville et ou terrouoir d'icelle, il avoit XX et quatre arpens de coustumes, dont il ne devoit que quatre solz parisis par ans (Ch. VI, D., t.2, 1403, 48).
 11 ...les coustumes desd. maisures, qui sont pour chascun feu une geline, deux bichetz avene et environ quarante s. t. chacun an en argent (Trés. Reth. L., t.4, 1480, 376).
Chartes et CoutumesEdmonde Papin

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