| 9 exemples |
| 1 | Au Bascon de Cambray, qui fu envoié en pluseurs lieux par les gens du conseil de Monseigneur porter lettres closes faisant mention de pluseurs choses hastives touchant le prouffit et honneur de Monseigneur et son païz (Compte Navarre I.P., 1367-1371, 338). |
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| 2 | ...Modart de Ael, receveur des exploiz, amendes et condempnacions de la Chambre du Conseil de monseigneur en Flandres, sur ce qu'il puet et pourra devoir à mondit seigneur à cause de sadicte recepte, tant du propre ordinaire de ladicte recepte comme des deniers qui desja sont escheuz à l'occasion des causes d'appel qui ont esté interjectees depuis l'an mil quatre cens et quatorze jusques au XXVIIIe jour d'aoust l'an mil quatre cens et dix sept (Comptes Etat bourg. M.F., t.3, 1416-1418, 167). |
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| 3 | ...par plusieurs des plus prochains de nostre sang et lignage et de nostre grant conseil (Ch. VI, D., t.1, 1406, 288). |
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| 4 | ...pour le different de nosdictes deux cours, avons esvoqué ladicte cause pardevant nous et les gens de nostre grant conseil (Lettres Ch. VIII, P., t.2, 1489, 374). |
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| 5 | ...les gens de noz Comptes à Lille, se sont par nostre ordonnance meurement et bien à plain informéz des choses dessus dites et que sur ce ilz nous ont escript leur adviz, qui a esté bien veu et debatu en nostre Grant Conseil, estans lez nous (Hist. dr. munic. E., t.1, 1466, 105). |
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| 6 | ...sans ce qu'il feust oncques contre nous (...) en favourisant (...) le duc de Bourgongne, ne aussi au conseil de la ville depuis long temps, sinon au conseil général, où tout le commun d'icelle estoit. (Ch. VI, D., t.2, 1414, 118). |
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| 7 | Et aussi doivent estre une foiz la sepmaine ensemble, appelléz de ceulx de la ville qui sont à appeller, pour conseillier s'il ont nulz cas doubteux, ou s'il ont poins en leurs chartres qui soient obsceurs, pour declairier par le conseil des sages, ou point de chartre dont il n'aient usé ou temps devant par ignorance (Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 37). |
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| 8 | ...sans ce qu'il feust oncques contre nous (...) en favourisant (...) le duc de Bourgongne, ne aussi au conseil de la ville depuis long temps, sinon au conseil général, où tout le commun d'icelle estoit. (Ch. VI, D., t.2, 1414, 118). |
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| 9 | Et tout chil du dit nombre des Vint et quatre et leurs consauls aussi, qui seront à le dicte eglize, et de là venront en hale et y demourront (Hist. dr. munic. E., t.1, 1356, 362). |
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