1 | 1 | Chancell. Henri VI, L., t.1, 1425, 205 | Actes de la chancellerie d'Henri VI concernant la Normandie sous la domination anglaise (1422-1435). Extraits des Registres du Trésor des Chartes aux Archives Nationales. Publ. avec introd. et notes par Paul Le Cacheux.- Rouen : A. Lestringant ; Paris : A. Picard, 1908, t. 2. | Localisation | Normandie. |
| 2 | 1 | Clos galées Rouen M.-C., t.2, 1341-1342, 26 | Documents relatifs au clos des galées de Rouen et aux armées de mer du roi de France de 1293 à 1418. Recueillis et analysés par Anne Merlin-Chazelas.- Paris : Bibliothèque Nationale, 1978, t. 2 (Collection de documents inédits sur l'histoire de France. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610. Série in-8° ; 12). | Localisation | documents de provenance diverse, surtout de Haute-Normandie. Les personnes dont ils émanent sont souvent des officiers royaux, dont la carrière ne se limite pas à Rouen ; les responsables techniques de la rédaction sont en général inconnus. |
| 3 | 1 | Comptes Archev. Rouen J., 1388-1395, 24 | Comptes, devis et inventaires du manoir archiépiscopal de Rouen, recueillis et annotés par le Chanoine [L.] Jouen.- Paris : A. Picard ; Rouen : Lestringant, 1908. | Localisation | Rouen (lieu de rédaction des comptes ; les trésoriers, rédacteurs des comptes, sont de Rouen, ou de la région proche). |
| 4 | 1 | Comptes Paris V.L.D., t.1, 1446-1447, 519 | Comptes du domaine de la ville de Paris. Texte éd. et annoté par Alexandre Vidier, Léon Le Grand, Paul Dupieux.- Paris : Imprimerie nationale, 1948, t. 1 (Histoire générale de Paris). | Localisation | Paris |
| 5 | 1 | Comptes roi René A., t.2, 1465, 449 | Les Comptes du roi René, publ. d'après les originaux inédits conservés aux Archives des Bouches-du-Rhône [par] G. Arnaud d'Agnel.- Paris : A. Picard, 1910, t. 3. | Localisation | les documents rassemblés concernent surtout la Provence ; auteur inconnu.quelques documents sont trés marqués d'occitanismes (phonétiques et morphologiques) |
| 6 | 1 | Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 73 | Le Coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle). [Publ. par] Michel Petitjean et Marie-Louise Marchand, sous la dir. de Josette Metman.- Paris : Éd. du C.N.R.S., 1982 (Centre d'étude d'histoire juridique ; Centre de recherches historiques de la Faculté de droit et de science politique de Dijon). | Localisation | le texte, composé à Beaune, intègre aussi quelques éléments non bourguignons [éd.]. |
| 7 | 1 | Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.1, 1391, 362 | Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle. Textes et documents avec notes et dissertations par C.-J. Beautemps-Beaupré. Première partie : coutumes et styles.- Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel, 1883, t. 4. | Localisation | p. 43-121: le texte a été compilé "pour l'usage de l'Anjou et du Maine" [éd. p. 29], mais il se fonde en partie sur le Grand Coutumier. P. 142 s.: Anjou; les textes utilisent parfois des sources provenant d'autres régions (en particulier parisiens). |
| 8 | 1 | Doc. 1453. In : Aff. Jacques Coeur M., 1453-1457, 10 | (null) |
| 9 | 1 | Doc. Poitou G., t.2, 1334, 110 | Recueil des documents concernant le Poitou contenus dans les registres de la Chancellerie de France, publ. par Paul Guérin et Léonce Celier, t. 12 : 1475-1483. In : Archives historiques du Poitou, t. 41.- Poitiers : Société française d'imprimerie et de librairie, 1914-1919. | Localisation | documents concernant le Poitou, rédigés en général à la chancellerie de France, le plus souvent sur la base de documents poitevins |
| 10 | 1 | Hist. dr. munic. E., t.2, 1422, 145 | Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution. Artois. Tome III: Labroye-Wavans. Supplément, [publ.] par Georges Espinas.- Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1943 (Société d'histoire du droit). | Localisation | documents de provenance diverse |
| 11 | 1 | Roi René vie L., 1465, 313 | Le Roi René, sa vie, son administration, ses travaux artistiques et littéraires d'après les documents inédits des archives de France et d'Italie, édité par Albert Lecoy de La Marche.- Paris : Firmin-Didot, 1875, t. 2 : Troisième partie : beaux-arts et littérature, p. 206-399. |
| 12 | 2 | Comptes argent. rois Fr. D.-A., I, 1359-1360, 277 | Comptes de l'argenterie des rois de France au XIVe siècle publ. d'après des manuscrits originaux par L. Douët-d'Arcq.- Paris : J. Renouard, 1851 (Société de l'Histoire de France). | Localisation | inconnue (comptes rédigés par des fonctionnaires d'origines diverses, au lieu de résidence du roi ou à Paris; pour des achats faits à des personnes parfois étrangères à Paris). |
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Chartes et Coutumes | Edmonde Papin |
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