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1 | 1 | Clos galées Rouen M.-C., t.1, 1397, 332 | Documents relatifs au clos des galées de Rouen et aux armées de mer du roi de France de 1293 à 1418. Recueillis et analysés par Anne Merlin-Chazelas.- Paris : Bibliothèque Nationale, 1978, t. 2 (Collection de documents inédits sur l'histoire de France. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610. Série in-8° ; 12). | Localisation | documents de provenance diverse, surtout de Haute-Normandie. Les personnes dont ils émanent sont souvent des officiers royaux, dont la carrière ne se limite pas à Rouen ; les responsables techniques de la rédaction sont en général inconnus. |
| 2 | 1 | Hist. Lille T., t.2, 1408, 533 | Textes historiques sur Lille et le Nord de la France avant 1789 (imprimés et inédits). [Publ. par] Paul Thomas.- Paris : Domat-Montchrestien ; Lille : G. Cambay, 1936, t. 2 (Bibliothèque de la Société d'histoire du droit des pays flamands, picards et wallons ; 10). | Localisation | les documents proviennent surtout des Flandres |
| 3 | 1 | Trés. Reth. S.L., t.2, 1377, 229 | Trésor des chartes du comté de Rethel, publ. par Gustave Saige et Henri Lacaille. Tome 2 (1329-1415).- Monaco : impr. de Monaco, 1904 (Collection de documents historiques publiés par ordre de S.A.S. le prince Albert Ier). |
| 4 | 2 | Cartul. Laval B., t.2, 1377, 290 | Cartulaire de Laval et de Vitré. In : BROUSSILLON (Bertrand de).- La Maison de Laval : 1020-1605. Étude historique accompagnée du cartulaire de Laval et de Vitré.- Paris : A. Picard, 1903, t. 5 : Nouvelles recherches, p. 34-111. | Localisation | documents émanant de sources diverses, surtout occidentaux. |
| 5 | 3 | Doc. Poitou G., t.12, 1481, 417 | Recueil des documents concernant le Poitou contenus dans les registres de la Chancellerie de France, publ. par Paul Guérin et Léonce Celier, t. 12 : 1475-1483. In : Archives historiques du Poitou, t. 41.- Poitiers : Société française d'imprimerie et de librairie, 1914-1919. | Localisation | documents concernant le Poitou, rédigés en général à la chancellerie de France, le plus souvent sur la base de documents poitevins |
| 6 | 3 | Hist. dr. munic. E., t.3, 1333, 378 | Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution. Artois. Tome III: Labroye-Wavans. Supplément, [publ.] par Georges Espinas.- Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1943 (Société d'histoire du droit). | Localisation | documents de provenance diverse |
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Chartes et Coutumes | Edmonde Papin |
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