Dictionnaire du Moyen Français (1330-1500)

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     CHATEL     
FEW II-1 capitalis
CHATEL, subst. masc.
[T-L : chatel ; GD : chatel ; AND : chatel1 ; DÉCT : chatel ; FEW II-1, 253b : capitalis ; TLF V, 658b : cheptel]

DR. "Biens qui sont réputés se mouvoir ou être mus (choses, biens qui se déplacent et circulent aisément comme le bétail, les meubles meublants, bijoux, etc.) p. oppos. aux immeubles ou choses non mouvables" (synon. meubles )

 

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Au sing. : ...le dit suppliant qui pour le temps gaignoit sa chevance simplement et loyalment, en menant vivres à la Rochelle et ailleurs avecques trois bestes chevalaines et en achetant blez et vins par les païs, les diz Anglois en venant de Valence au dit lieu de Maillezois, tolirent au dit suppliant les dites trois bestes qui estoient la plus grant partie de son chestel (Doc. Poitou G., t.3, 1359, 277). Toutes voies le sergent doit savoir quel chetel il a sur les bestes ; et, le chetel rabatu, s'il y a aucun crois, il les puet executer jusques à la somme du crois ; car c'est du chetel de cellui sur qui il execute. (Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 163).

 

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Au plur. : ...li dis sire Gilles ne pooit ne ne devoit pander ne acquerre le rente hiritaule sour les catels et hostieus de le foulonnerie, pour che especialment que li dit catel et hostilles estoient par certain estatut de le halle oblegiet au dit maistre (Hist. industr. drapière Flandre E.P., t.4, 1301-1350, 71). Et se li dit forain ainsi bani ou justicié avoient aucuns meubles ou catelx, quel que part qu'il fussent, ou avoient aucuns heritages qui meussent de fief, il seroient du tout en tout commis et confisquié à nous et n'y pourroient li hoir naturel ou successeurs riens demander ne reclamer (Hist. dr. munic. E., t.1, 1335, 325). ...nul homme sers de condicion de main morte ne puet obtenir ne demourer en garde contre son seigneur ; et, se garde est donnée à ceulx, se leur seigneur s'en plaint, il en seront du tout ostéz, car telx personnes ne sont que propres chatelx au seigneur et les seigneurs et leurs chatelx sont en garde du souverain. (Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 171). ...nos améz et féaulx conseilliers, le doyen de Saint Donaes de Bruges et messire Henry d'Espierre, que nous avons commiz et commettons à ce, se transporteront en la dicte maison et feront partir les saisineurs et les diz biens et cateulx délivreront ausdiz exécuteurs pour l'accomplissement dudit testament ou derraine voulenté. (Hist. Lille T., t.1, 1392, 84). Se celuy qui est condempné de larechin est marié, la moittié de tous ses biens meubles, hiritaiges et catheulx, seront acquis et conficqués de ce meme fait au seigneur (Hist. dr. munic. E., t.1, 1469, 250).

REM. Cf. J. Brissaud, Manuel d'hist. du dr. privé, 1935, 202-203 ; Fr. Ragueau, E. de Laurière, Gloss. du dr. fr., 1969 [1704], 103-104.
 

Chartes et Coutumes Edmonde Papin


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