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1 | 1 | Cartul. Laval B., t.3, 1436, 100 | Cartulaire de Laval et de Vitré. In : BROUSSILLON (Bertrand de).- La Maison de Laval : 1020-1605. Étude historique accompagnée du cartulaire de Laval et de Vitré.- Paris : A. Picard, 1903, t. 5 : Nouvelles recherches, p. 34-111. | Localisation | documents émanant de sources diverses, surtout occidentaux. |
| 2 | 1 | Comptes Etat bourg. M.F., t.3, 1416-1418, 13 | Comptes généraux de l'Etat bourguignon entre 1416 et 1420, publ. par Michel Mollat, avec le concours de Robert Favreau. Troisième partie.- Paris : Imprimerie Nationale ; C. Klincksieck, 1969, t. 3, fasc. 1-2 (Recueil des historiens de la France : documents financiers ; 5). | Localisation | Flandres et Artois |
| 3 | 1 | Hist. dr. munic. E., t.1, 1449, 103 | Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution. Artois. Tome III: Labroye-Wavans. Supplément, [publ.] par Georges Espinas.- Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1943 (Société d'histoire du droit). | Localisation | documents de provenance diverse |
| 4 | 1 | Hist. Lille T., t.2, 1405, 425 | Textes historiques sur Lille et le Nord de la France avant 1789 (imprimés et inédits). [Publ. par] Paul Thomas.- Paris : Domat-Montchrestien ; Lille : G. Cambay, 1936, t. 2 (Bibliothèque de la Société d'histoire du droit des pays flamands, picards et wallons ; 10). | Localisation | les documents proviennent surtout des Flandres |
| 5 | 2 | Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.2, 1437, 125 | Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle. Textes et documents avec notes et dissertations par C.-J. Beautemps-Beaupré. Première partie : coutumes et styles.- Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel, 1883, t. 4. | Localisation | p. 43-121: le texte a été compilé "pour l'usage de l'Anjou et du Maine" [éd. p. 29], mais il se fonde en partie sur le Grand Coutumier. P. 142 s.: Anjou; les textes utilisent parfois des sources provenant d'autres régions (en particulier parisiens). |
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Chartes et Coutumes | Edmonde Papin |
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