Dictionnaire du Moyen Français (1330-1500)

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     CENSE     
FEW II-1 census
CENSE, subst. fém.
[T-L : cense ; GD : cense ; GDC : cense ; FEW II-1, 580b, 581a : census ; TLF V, 378a : cense]

DR. FÉOD.

A. -

"Tenure d'un bien, moyennant une redevance payable en argent" : ...vint et cinc livres de rente en deniers, que il nous devoit chascun an à héritage, c'est assavoir vint livres de tournois sus la cense de Saint Rogacien en Aunis et cent souz tournois sus la cohue de Vovant (Doc. Poitou G., t.1, 1330, 359). ...soixante jours, que preis que terre, ou environ, seens et situés ou ban et territoir de ladicte ville de Truny, appartenant à ma cense d'icelle ville, qui pueent valoir, par an, environ XL sextiers de grains, moitiet blef et l'autre aveinne (Trés. Reth. S.L., t.2, 1377, 231). ...j'ay en madicte ville de Saint Baale une sence, prés, terres, jardins, appartenans à ladicte sence, qui vaut pour le present XXXII sestiers de grains ou environ, moittié bled, moittié avainne ; item, appartenant à ycelle sence, at ung prés nommé le Bruit, contenant XIIII fauchies de prés ou enviroin, lequel se doit fauchier, fener, charroier par corvées. Item, appartenant a ladicte sence, at certains courtilz, dont les mennouvriers de mesdictes villes le doient fouir par corvées. (Trés. Reth. L., t.3, 1439, 187).

B. -

"Redevance due pour la jouissance de ce bien" : Se aucun doit la disme ou la censse de son champ ou de sa vigne ou de son mes, cellui à qui la disme ou la censse est ne pourra gagier les ouvriers qui ouvreront es diz champs, vignes ou mes (Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 164). ...pour mieulx trouver les acquis de la dicte ville et pourveoir aux affaires necessitéz d'icelle et aussy que les censes et fermes de la dicte ville escheent annuelment au jour de Toussains (Hist. dr. munic. E., t.1, 1414, 414).

 

-

Donner qqc. à cense. "Accorder la jouissance d'un bien contre une redevance, affermer" : Nous Loys comte de Flandres, (...) avons donné et octroyé à cense et ferme heritable à notre amé vallet et chambellan Henriet Baudekin, nostre isle qui siet sur la riviere de la Meuse (Trés. Reth. S.L., t.2, 1358, 152).

 

-

Valoir de cense : ...lesquelz préz et terres puelent valoir, de cense, par an, environ cinc muis et demi, moitiet blef et l'autre aveinne, mesure de Sury, et trois frans (Trés. Reth. S.L., t.2, 1384, 314).

C. -

"Délégation, moyennant une redevance, qu'une autorité (souverain, ville) accorde à qqn pour collecter des impositions" : ...ne puet nuls censiers de le halle de le lainne accater nul lanage tant qu'il ara le cense, par lui ne par autrui pour lui (Drap. Valenc. E., 1344, 271).
 

Chartes et Coutumes Edmonde Papin


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