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BREF, adj. et subst. masc. |
[T-L : brief ; GD : brief ; GDC : brief1/brief2 ; AND : bref ; DÉCT : brief ; FEW I, 520a : brevis ; TLF IV, 933b, 934b : bref1/bref2] |
I. - | Adj. "Récent" |
II. - | Subst. masc. |
A. - | "Lettre, acte officiel" |
B. - | Région. (Flandres) "Registre sur lequel sont consignés par écrit les rentes fixes, payables en argent, provenant d'une circonscription déterminée des domaines seigneuriaux ; les rentes elles-mêmes" |
C. - | Région. (Normandie) DR. Bref de fief lai et d'aumosne. "Mandement délivré exclusivement par l'autorité royale (bailli ou procureur du roi), à l'occasion d'un procès, pour convoquer un jury chargé d'établir si le cas relève de la justice ecclésiastique ou séculière" |
Chartes et Coutumes |
Edmonde Papin |
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